Logo SA COLOR

MENTIONS LEGALES

Le présent site Internet http://www.sa-color.fr est la propriété de la société SA COLOR, société anonyme au capital de
160 000 euros dont le siège social est 38 Ancienne Route de Duclair, 76380 CANTELEU, France, enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de ROUEN sous le numéro 393057492.

Propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le Site sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété de SA COLOR. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du Site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit de SA COLOR.

Le nom SA COLOR et son logo font l'objet d'une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l'accord préalable écrit de SA COLOR.

Contenu - Liens

La société SA COLOR se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du Site.

Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de SA COLOR.

Exclusion de responsabilité

En aucun cas SA COLOR ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du Site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.

Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par SA COLOR ou du fait de tout outil de recherche, SA COLOR ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.

Protection des informations

Les informations recueillies par le biais du formulaire sont destinées à la société SA COLOR et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour SA COLOR le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en envoyant un mail à :

Déclaration CNIL

La société SA COLOR a effectué la déclaration auprès de la CNIL. Le numéro d'enregistrement du dossier sera communiqué prochainement.

Loi - Litiges

Tout différend relatif au Site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de ROUEN seront seuls compétents.

Responsable du Site

Nom : M.Michel BOUDIN – SA COLOR– Adresse : 1293 Route du Village - 76480 Ambourville

Conception et réalisation

INTERACTION – 65, rue Reine des Bois BP 29 76231 BOIS GUILLAUME cedex

Hébergement

INTERACTION – 65, rue Reine des Bois BP 29 76231 BOIS GUILLAUME cedex